Passar 1.0

Le 1er juin 2023, l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) mettra en service la première version du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar». Passar remplacera progressivement les applications actuelles NCTS et e-dec. Découvrez les améliorations et les nouveautés apportées par Passar, ainsi que les entreprises qui pourront en profiter.

Passar en bref

«Passar» est le nom du nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l'OFDF pour le traitement numérique des procédures douanières. Passar sera mis en service en plusieurs étapes à partir de juin 2023. D'ici fin 2026, tous les processus liés au transit, à l'exportation, à l'importation, aux dédouanements spéciaux ainsi qu'à la perception d'autres redevances seront simplifiés, harmonisés et numérisés de bout en bout. Il s'agit là d'un objectif central du programme de numérisation et de transformation DaziT.

Ce que les entreprises doivent savoir

Avantages pour l'économie

Les avantages pour l'économie sont liés aux différentes phases de développement de Passar et de ses systèmes périphériques. Ils déploieront ainsi leurs effets progressivement. L'étape la plus significative sera Passar 2.0 (importation), à partir de début 2025.

  • L'économie en bénéficie à plusieurs niveaux:
  • La charge administrative (coûts de la réglementation) diminue grâce à la simplification et à la standardisation des processus.
  • La numérisation de bout en bout élimine progressivement les ruptures de médias existantes et notamment l’utilisation de documents papier à la frontière.
  • L'automatisation accrue et l'utilisation d'innovations technologiques accélèrent le franchissement de la frontière.
  • Les passages au guichet sont supprimés: Dans la mesure où les opérateurs utilisent les solutions numériques pour effectuer les formalités douanières et payer d'autres taxes (notamment la RPLP), ils ne devront à l'avenir s'arrêter que lors de contrôles à la frontière.
  • La modernisation technologique augmente la sécurité et la stabilité du système. La compatibilité avec l'UE reste garantie (NCTS phase 5, ICS2).

L'OFDF met Passar 1.0 en service productif le 1er juin 2023. Le nouveau système de gestion du trafic des marchandises pourra donc être utilisé par l'économie pour le transit et l'exportation à partir de cette date, dès que les fonctionnalités de Passar auront été implémentées dans les logiciels de dédouanement.

Le changement ne se fait pas à une date fixe: le NCTS peut continuer à être utilisé jusqu'à fin novembre 2023 au plus tard et e-dec exportation jusqu'à fin juin 2024 (phase de transition). Les délais de transition ont été convenus dans le cadre du groupe d'accompagnement Economie DaziT.

Les étapes suivantes sont déterminantes :

  • 01.06.2023: Introduction de Passar 1.0, début de l'exploitation parallèle dans le transit et l'exportation
  • 01.10.2023: Tous les destinataires agréés (Da) sont prêts à recevoir des déclarations de transit en provenance de Passar.
  • 31.10.2023: Dernière déclaration des marchandises en transit et à l'exportation dans le NCTS (phase 4). Les éventuels transits ouverts peuvent être cloturés jusqu'à fin novembre au moyen de la procédure de recherche.
  • 01.12.2023: Transit uniquement avec Passar, NCTS est désactivé
  • 01.07.2024: Exportation uniquement avec Passar, e-dec exportation est désactivé
  • 01.01.2025: Introduction de Passar 2.0, début de l'exploitation parallèle pour l’importation
  • 01.07.2025: Transit, exportation et importation uniquement avec Passar, e-dec est désactivé

Contact

  • Questions générales en rapport avec l'introduction de Passar 1.0 : Centrale de renseignements Douane, +41 58 467 15 15
  • Questions sur l'interface B2B avec Passar (groupe de travail Développement de logiciels) : dazit@bazg.admin.ch
  • Questions relatives à l'enregistrement sur le portail électronique (ePortal): onboarding@bazg.admin.ch, +41 58 465 22 50 (à partir du 3 janvier 2023, du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h à 17h)
https://www.bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/themes/dazit/vereinfachung-und-digitalisierung/dazit-und-wirtschaft/passar-transitionsstrategie.html