Passar et stratégie de transition

Nouveau système de gestion du trafic des marchandises Passar

Avec le programme de transformation DaziT, les processus de perception des droits de douane et des redevances sont simplifiés, harmonisés et numérisés. La circulation transfrontalière des marchandises et leur imposition sur le territoire suisse sont accélérées, tout en renforçant simultanément la sécurité de la population, de l’économie et de l’État. L'économie en général et les PME en particulier doivent bénéficier d'allégements sensibles et de nouveaux avantages.

Le nouveau système de gestion du trafic des marchandises Passar est l'élément clé de la numérisation dans le trafic des marchandises de commerce. Passar remplacera progressivement les systèmes existants NCTS (transit et exportation) et e-dec (importation et exportation) à partir de la mi-2023. Pour avoir accès à Passar, il est nécessaire de s'enregistrer en tant que partenaire commercial sur l'ePortal. La déclaration des marchandises et des moyens de transport peut être effectuée soit via une interface B2B, soit via une application web mise à disposition par l'OFDF. Les entreprises peuvent définir elles-mêmes le degré d'intégration souhaité.

Planification de la transition

La transition des systèmes actuels NCTS et e-dec vers le nouveau système uniforme de gestion des marchandises Passar se fera progressivement selon les étapes suivantes:

  • 01.06.2023: introduction de Passar 1.0, début de l'exploitation parallèle transit et exportation
  • 31.10.2023: dernière déclaration de marchandises transit et exportation dans le NCTS (phase 4)
  • 01.12.2023: transit uniquement avec Passar
  • 30.06.2024: exportation uniquement avec Passar
  • 01.01.2025: introduction de Passar 2.0, début de l'exploitation parallèle importation
  • 01.07.2025: transit, importation et exportation uniquement avec Passar

Informations complémentaires

Conformément aux Terms of DaziT (PDF, 425 kB, 01.10.2019) convenus en 2019, la transition sera conçue en étroite concertation avec l'économie, notamment dans le cadre de groupes de travail. L'OFDF continuera à fournir régulièrement des informations sur le développement de Passar et la planification de la transition dans le cadre du groupe d'accompagnement Économie ainsi que sur son site Internet.

Vous trouverez de plus amples informations sur Passar et la stratégie de transition dans la documentation technique du groupe de travail «Développement logiciel». Veuillez noter que cette documentation est élaborée de manière itérative et publiée sous forme de projet.

https://www.bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/themes/dazit/vereinfachung-und-digitalisierung/dazit-und-wirtschaft/passar-transitionsstrategie.html