Passar 1.0: passage par étapes

État au 13.07.2023

Passar, le nouveau système de gestion du trafic des marchandises, est en service depuis le 1^er juin 2023.

L’OFDF et l’économie ont convenu d’un passage progressif de NCTS et d’e-dec à Passar pour les divers processus et opérations de la douane. Le calendrier commun a été mis à jour pour la dernière fois le 13 juillet.

Transit

1.6.2023 - 31.10.2023	Passage à Passar durant cette phase pour: le transit international direct (est qualifié de transit international direct par exemple le trafic de Hambourg à Milan, pour lequel l'OFDF effectue la confirmation d'entrée à Bâle et la confirmation de sortie à Chiasso)
1.6.2023 - 30.4.2024	Passage à Passar durant cette phase pour: l'ouverture du transit international CH (processus à la frontière) Remarque: cette opération fait actuellement l'objet d'un projet pilote et n'est pas encore validée pour une utilisation productive à grande échelle. l'ouverture du transit international CH (processus au domicile de l’expéditeur agréé) * Remarque: cette opération fait actuellement l'objet d'un projet pilote et n'est pas encore validée pour une utilisation productive à grande échelle.
17.3.2024	Passage à Passar le jour de référence pour:    le transit international destination CH (processus à la frontière) le transit international destination CH (processus au domicile du destinataire agréé) le transit national
30.4.2024	Dernière déclaration des marchandises en transit dans NCTS
1.5.2024	Transit uniquement avec Passar, NCTS est désactivé. Les procédures en cours sont closes jusqu’à fin mai à l’aide de la procédure de recherche.

* Si des expéditeurs agréés (Ea) ont également le statut de destinataire agréé, il est recommandé de procéder à un passage complet au 17.03.2024.

Exportation

1.9.2023	Passage à e-dec Export (solution transitoire) pour: les entreprises utilisant NCTS Tabac**
17.3.2024 - 30.4.2024	Passage à Passar durant cette phase pour: les entreprises n'utilisant que NCTS*
30.4.2024	Dernière déclaration des marchandises à l'exportation dans NCTS
17.3.2024 - 30.6.2025	Passage à Passar durant cette phase pour: les entreprises utilisant e-dec Export
30.6.2025	Dernière déclaration des marchandises à l'exportation dans e-dec Export
1.7.2025	Exportation uniquement avec Passar; e-dec Export est désactivé

* S'il ne vous est pas possible de passer directement du NCTS à Passar dans ce délai, il est possible de passer à E-dec exportation.
** Les entreprises et développeurs de logiciels concernés ont été préalablement informés.

Importation

1.1.2025 - 30.6.2025	Passage à Passar durant cette phase pour: les entreprises utilisant e-dec Import
30.6.2025	Dernière déclaration des marchandises à l’importation dans e-dec Import
1.7.2025	Importation uniquement avec Passar; e-dec Import est désactivé

Les opérations d’importation seront transférées dans le cadre de Passar 2.0. Le calendrier ci-dessous constitue une première planification. Des informations plus précises suivront ultérieurement.

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