Passar 1.0

Le 1er juin 2023, l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) mettra en service la première version du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar». Passar remplacera progressivement les applications actuelles NCTS et e-dec. Découvrez les améliorations et les nouveautés apportées par Passar, ainsi que les entreprises qui pourront en profiter.

Passar en bref

«Passar» est le nom du nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l'OFDF pour le traitement numérique des procédures douanières. Passar sera mis en service en plusieurs étapes à partir de juin 2023. D'ici fin 2026, tous les processus liés au transit, à l'exportation, à l'importation, aux dédouanements spéciaux ainsi qu'à la perception d'autres redevances seront simplifiés, harmonisés et numérisés de bout en bout. Il s'agit là d'un objectif central du programme de numérisation et de transformation DaziT.

Ce que les entreprises doivent savoir

Avantages pour l'économie

Les avantages pour l'économie sont liés aux différentes phases de développement de Passar et de ses systèmes périphériques. Ils déploieront ainsi leurs effets progressivement. L'étape la plus significative sera Passar 2.0 (importation), à partir de début 2025.

  • L'économie en bénéficie à plusieurs niveaux:
  • La charge administrative (coûts de la réglementation) diminue grâce à la simplification et à la standardisation des processus.
  • La numérisation de bout en bout élimine progressivement les ruptures de médias existantes et notamment l’utilisation de documents papier à la frontière.
  • L'automatisation accrue et l'utilisation d'innovations technologiques accélèrent le franchissement de la frontière.
  • Les passages au guichet sont supprimés: Dans la mesure où les opérateurs utilisent les solutions numériques pour effectuer les formalités douanières et payer d'autres taxes (notamment la RPLP), ils ne devront à l'avenir s'arrêter que lors de contrôles à la frontière.
  • La modernisation technologique augmente la sécurité et la stabilité du système. La compatibilité avec l'UE reste garantie (NCTS phase 5, ICS2).

Passage par étapes

Le 1er juin 2023, l'OFDF mettra en service la première version du nouveau système de gestion des marchandises. Cela signifie que Passar sera techniquement disponible à partir de cette date pour le traitement du transit et de l'exportation.

Pour une meilleure coordination entre tous les acteurs impliqués, l'OFDF et l'économie sont convenus de l'échelonnement suivant pour le passage des applications existantes de trafic des marchandises NCTS et e-dec à Passar 1.0:

Transit

1.06.2023 - 31.10.2023

 

Passage à Passar durant cette phase pour:
  • le transit direct
  • l'ouverture du transit CH (processus à la frontière)
  • l'ouverture du transit CH (processus à domicile expéditeur agréé) *
1.10.2023 Passage à Passar le jour de référence pour:
  • le transit destination CH (processus à la frontière)
  • le transit destination CH (processus à domicile destinataire agréé)
  • le transit national CH
31.10.2023

Dernière déclaration des marchandises en transit dans NCTS (inchangé)

01.12.2023

Transit uniquement avec Passar, NCTS est désactivé (inchangé)
* Si des expéditeurs agréés (Ea) ont également le statut de destinataire agréé, il est recommandé de procéder à un passage complet au 1er octobre 2023.
Exportation

1.10.2023 - 31.10.2023

Passage à Passar durant cette phase pour:
  • entreprises n'utilisant que NCTS *
  • entreprises utilisant NCTS Tabac

1.10.2023 - 30.06.2025

Passage à Passar durant cette phase pour:
  • entreprises utilisant e-dec exportation
31.10.2023

Dernière déclaration des marchandises à l'exportation dans NCTS (inchangé)

30.06.2025

Exportation uniquement avec Passar, e-dec exportation est désactivé (prolongé d'un an)

* S'il ne vous est pas possible de passer directement du NCTS à Passar dans ce délai, il est possible de passer à e-dec exportation.

Contact

https://www.bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/services/services-firmen/services-firmen_einfuhr-ausfuhr-durchfuhr/passar.html