Formulaires, notices et publications
Dans nos nombreuses publications, vous trouverez des informations d'ordre technique concernant la marche à suivre lors du passage à la douane ainsi que des informations fournies par l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) et des informations ayant trait à cette dernière.
Les formulaires, les notices et les autres publications ci-après vous aideront à déclarer correctement vos marchandises:
Publications Impôt sur les véhicules automobiles
Cette page fournit toutes les informations et formulaires pertinents sur l'impôt sur les véhicules automobiles en Suisse. Les formulaires doivent être ouverts avec Adobe Acrobat Reader pour fonctionner correctement, et JavaScript doit être activé.
Publications véhicules
Vous trouverez ici toutes les publications sur les véhicules, y compris les preuves d'acquittement et les informations sur le passage des douanes suisses.
Publications COV
Vous trouverez ici toutes les publications relatives au sujet «COV».
Publications taxe sur la valeur ajoutée
Vous trouverez ici des informations complètes sur les publications concernant la taxe sur la valeur ajoutée, avec des documents sur l'impôt à l'importation, le traitement des biens en retour et les applications fiscales sur divers biens.
Publications Impôt sur les huiles minérales
La page propose des informations complètes et des formulaires sur l'impôt sur les huiles minérales et ses remboursements dans divers domaines tels que le transport, l'agriculture et les usages stationnaires. Les utilisateurs doivent utiliser Adobe Acrobat Reader et activer JavaScript pour l'utilisation correcte des formulaires. À partir de 2025, l'utilisation de l'application en ligne "Taxas" sera obligatoire pour certains remboursements.
Notices / publications concernant l'origine
Cette page fournit des informations complètes sur les accords de libre-échange et l'origine préférentielle des marchandises, classées par direction du trafic et axées sur l'importation, l'exportation et le trafic intérieur en Suisse.
Redevance sur le trafic des poids lourds RPLP
Publications et formulaires sur la redevance poids lourds RPLP et RPLF
Publications Impôt sur le tabac
Vous trouverez ici toutes les publications relatives au sujet «Impôt sur le tabac».
Publications concernant le régime de transit
Vous trouverez ici tous les formulaires et publications relatifs au régime de transit.
Publications sur l'OFDF
Vous trouverez dans les publications ci-après des informations ayant trait à l'OFDF, à son organisation et à ses activités.
Publications du tarif des douanes - Tares
Vous trouverez ici toutes les publications relatives au sujet «Tarif des douanes - Tares».
Publications relatives aux destinataires et expéditeurs agréés
En sa qualité de destinataire ou d'expéditeur agréé (Da ou Ea), votre entreprise peut effectuer la déclaration en douane d'importation ou d'exportation à un lieu agréé (en général, le siège de l'entreprise). Vous trouverez ci-après toutes les informations qui vous permettront de mieux comprendre le cadre, les conditions et les obligations de la procédure. Nous vous proposons les procédures «Standard» ou «1 seul niveau local compétent».
Divers sujets
Découvrez des informations essentielles sur les processus douaniers et comment l'application QuickZoll peut vous aider à traverser la douane suisse efficacement. Comprenez l'importance persistante du contrôle douanier malgré l'accord de Schengen.
Pour en savoir plus sur l'OFDF, consultez les publications concernant les activités de cette dernière et les professions exercées en son sein.
Publications ayant trait à l'OFDF
Faits et chiffres relatifs à l'OFDF, informations concernant le Musée des douanes et les professions exercées à l'OFDF.
Forum D.
Forum D. est le magazine numérique de l'OFDF. Il présente le travail de l'OFDF, donne des informations sur des thèmes d'actualité et contient également des anecdotes savoureuses.