Passar
«Passar» est le nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l'OFDF pour le traitement numérique des procédures douanières.
Les opérations de transit et d'exportation (Passar 1.0) y sont désormais exécutées intégralement. L’extension du système dans le domaine de l’importation (Passar 2.0) et la numérisation des procédures surveillées et des formulaires papier (Passar 3.0) seront effectuées à partir de 2026.
Passar exportation (Passar 1.0)
Pour pouvoir bénéficier de tous les avantages de Passar, vous devez vous enregistrer sur l'ePortal en tant que partenaire commercial de l’OFDF avec les rôles « Trafic des marchandises » et « Transport ». Les personnes qui téléchargent des documents (décisions de taxation électroniques [DTe]) sélectionnent le rôle de partenaire commercial « Trafic des marchandises » si elles utilisent un logiciel de dédouanement ou « Téléchargement de documents trafic marchandise ».
Passar News
Passar News fournit des mises à jour et des informations sur diverses publications liées à la sécurité douanière et frontalière. Restez informé des derniers développements.
Passar: informations techniques
Passar inclut actuellement les fonctions de transit et d'exportation, mettant en œuvre le nouveau format de déclaration de l'UE. Le système n’est pour l'heure accessible que via une API.
Passar 2.0/3.0 : feuille de route
La feuille de route Passar, à jour au 23 septembre 2024, présente le calendrier pour le remplacement complet de l'application e-dec par Passar et la numérisation des procédures douanières. L'objectif est la mise en œuvre progressive jusqu'en 2027, incluant le lancement de Passar 2.0 pour les importations et Passar 3.0 pour les procédures surveillées. Retrouvez plus d'informations via nos canaux de communication.
Passar 2.0 : remplacement du compte PCD par l’ID du partenaire commercial
À partir de 2026, les comptes PCD actuels seront remplacés par l’ID du partenaire commercial. Les entreprises doivent s'enregistrer comme partenaires commerciaux dans l’ePortal pour utiliser les services numériques pour le trafic des marchandises. Ce changement vise à améliorer l'efficacité des importations et faciliter le téléchargement de documents.
Avantages de Passar
Les nouveautés et simplifications suivantes seront proposées progressivement :
- correction (y c. retrait) autonome des déclarations des marchandises jusqu’à l’activation ;
- reprise automatique des données lors de l’ouverture du transit (y c. valeurs limites des exportations dans Passar ; calcul automatisé possible) ;
- contrôle automatisé des autorisations avec réponse immédiate
- solution numérique pour EUR 1 (authentification au guichet de l’OFDF plus nécessaire) ;
- établissement de la fiche de circulation sous forme numérique (digital transport slip [DTS]) ;
- activation automatisée dans le trafic aérien, le trafic ferroviaire et le trafic par bateau ;
- analyse des risques ou sélection automatisée lors de l’activation avec réponse immédiate (libération ou contrôle) ;
- franchissement de la frontière sans nécessité de s’arrêter pour accomplir les formalités administratives, grâce aux nouvelles solutions numériques (y c. RPLP) ;
- fin de la mise à jour de la liste des déclarants en douane dans la gestion des clients de la douane ;
- extension des heures de dédouanement pour les procédures entièrement traitées par voie numérique