Passage à Passar exportation
L’OFDF et l’économie ont convenu du remplacement d’e-dec exportation par Passar d’ici au 31 décembre 2025. Afin de planifier ce remplacement, les entreprises exportatrices doivent prendre contact avec le fournisseur de leur logiciel de dédouanement.
Avantages de Passar
Les nouveautés et simplifications suivantes seront proposées progressivement :
- correction (y c. retrait) autonome des déclarations des marchandises jusqu’à l’activation ;
- reprise automatique des données lors de l’ouverture du transit (y c. valeurs limites des exportations dans Passar ; calcul automatisé possible) ;
- contrôle automatisé des autorisations avec réponse immédiate ; solution numérique en préparation pour EUR 1 (authentification au guichet de l’OFDF plus nécessaire) ;
- établissement de la fiche de circulation sous forme numérique (digital transport slip [DTS]) ;
- activation automatisée dans le trafic aérien, le trafic ferroviaire et le trafic par bateau ;
- analyse des risques ou sélection automatisée lors de l’activation avec réponse immédiate (libération ou contrôle) ;
- franchissement de la frontière sans nécessité de s’arrêter pour accomplir les formalités administratives, grâce aux nouvelles solutions numériques (y c. RPLP) ;
- fin de la mise à jour de la liste des déclarants en douane dans la gestion des clients de la douane ;
- autres avantages en cours de planification (par ex. extension des heures d’ouverture pour les procédures entièrement traitées par voie numérique).
Enregistrement sur l’ePortal
Pour pouvoir bénéficier de tous les avantages de Passar, un enregistrement unique sur l’ePortal est nécessaire. Si ce n’est pas déjà fait, vous devez vous enregistrer en tant que partenaire commercial de l’OFDF avec les rôles « Trafic des marchandises » et « Transport ». Les personnes qui téléchargent des documents (décisions de taxation électroniques [DTe]) sélectionnent le rôle de partenaire commercial « Trafic des marchandises » si elles utilisent un logiciel de dédouanement ou « Téléchargement de documents trafic marchandise ».
Planification du passage à Passar
Prenez contact avec le fournisseur de votre logiciel de dédouanement afin de planifier votre passage à Passar. Informez-en ensuite votre interlocuteur au niveau local compétent (douane).
Remarques :
- Une phase transitoire prolongée s'applique aux exportations de tabacs manufacturés ; les entreprises concernées ont été informées directement.
- E-dec Web peut continuer à être utilisé jusqu'à nouvel ordre. La date de remplacement par Declar sera communiquée ultérieurement.
Exportations avec Passar
Le passage à Passar s’accompagne de certains changements de processus. Pour des informations détaillées, veuillez consulter le règlement R-10-10, mis à jour. La liste de contrôle « Exportation avec Passar » fournit un bref aperçu des nouveautés.
App Activ avec Passar exportation
Gagnez du temps à la frontière aussi pour les exportations depuis la Suisse !
Saisissez une déclaration de transport et transférez-la ensuite dans l'application Activ via «Remote-Loading» ou manuellement avec un «DTS Scan».
Attention : sans déclaration du transport ou sans utilisation de l’application Activ, les exportations doivent obligatoirement être traitées au guichet. L’établissement manuel d’une déclaration du transport par le personnel de l’OFDF peut entraîner des délais d’attente.
Contrôle automatisé des autorisations
Diverses autorisations feront désormais l’objet d’un contrôle numérique. La présentation physique de ces autorisations ne sera plus nécessaire. Les certificats EUR 1 et CITES devront encore être authentifiés au guichet jusqu’à nouvel ordre. Cela relèvera de la responsabilité des partenaires commerciaux, même en cas de libération de la déclaration des marchandises.
Interdictions, restrictions et conditions
Téléchargement des documents
L’OFDF propose différentes possibilités pour télécharger les décisions de taxation ou d’autres documents douaniers.
Disponibilité du système et procédure de secours
Disponibilité actuelle du système
Manuel « Mesures d’urgence pour Passar »
FAQ / cas spéciaux
Abonnement aux news
Abonnez-vous aux news afin de recevoir par courriel des informations sur les éventuelles interruptions du système, fenêtres de maintenance, nouvelles versions et autres nouveautés :
www.bazg.admin.ch/news-abo > Passar
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