Téléchargement des DTe depuis Passar
Le nouveau système de gestion du trafic des marchandises « Passar » offre plusieurs options pour télécharger des documents douaniers tels que les factures et les décisions de taxation. Utilisez un logiciel de dédouanement via l'interface API, accédez à l’ePortal en vous enregistrant ou utilisez un code d’accès sans enregistrement. Notez que Passar et l'ancien système e-dec doivent être traités séparément pendant la phase de transition.
Il existe les possibilités de téléchargement suivantes des documents douaniers (par ex. factures, bordereaux de redevances, décisions de taxation et justificatifs de remboursement) depuis le nouveau système de gestion du trafic des marchandises « Passar » :
1) Via un logiciel de dédouanement (interface API)
Si vous travaillez avec un logiciel de dédouanement, vous pouvez télécharger les documents via une interface API. Pour ce faire, vous devez vous enregistrer sur l’ePortal en sélectionnant le rôle de partenaire commercial « Trafic des marchandises ». Vous trouverez de plus amples informations sur cette page (en particulier étapes 4 et 5).
2) Sur l’ePortal (avec enregistrement)
Vous pouvez télécharger vos documents directement via l’application web gratuite « Chartera Output », disponible sur l’ePortal. Pour ce faire, vous devez vous enregistrer sur l’ePortal en sélectionnant le rôle de partenaire commercial « Téléchargement de documents trafic marchandise ». Informations complémentaires
3) Avec un code d’accès (sans enregistrement)
Vous pouvez télécharger vos documents même sans enregistrement. Demandez le numéro de la déclaration en douane (même numéro que la décision de taxation) ainsi que le code d’accès correspondant à votre prestataire de services douaniers (par ex. transitaire). Téléchargez ensuite la décision de taxation électronique via la fonction d’accès de Chartera Output (application web en dehors de l’ePortal). Le téléchargement ne fonctionne que pour les requêtes individuelles ; il n’est pas possible de procéder à des requêtes massives.
Veuillez noter que Chartera Output (ePortal) et Chartera Output (application web en dehors de l’ePortal) constituent deux systèmes distincts liés à des conditions et à des usages différents (voir tableau ci-dessous).
Téléchargement de documents depuis Passar et e-dec : vue d’ensemble
Durant la phase transitoire et jusqu’au remplacement complet d’e-dec par Passar, les documents douaniers doivent être téléchargés séparément depuis e-dec et Passar.
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