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Vous trouverez ici toutes les publications relatives au sujet «Tarif des douanes - Tares».
Mode d'emploi abrégé Tares (PDF, 205 kB, 31.03.2022)
Manuel d'utilisation en ligne du Tares (PDF, 1 MB, 29.03.2022)
Bulletin de commande - Tarif douanier électronique DVD TaresLocal
Liste des positions tarifaires (PDF, 6 MB, 05.01.2022)
Renseignements en matière de tarif - Demande de classement
Tare additionnelle (PDF, 6 kB, 30.01.2013)
Liste des numéros de tarif pour plantes vivantes des numéros 0601 et 0602 (PDF, 185 kB, 19.04.2013)
Mise à disposition gratuite de données sur la base de voeux exprimés par des clients
Modifications du 1.1.2022
Modifications du 1.1.2017
Ordonnance du DFF concernant les éléments mobiles applicables à l’importation de produits agricoles transformés (PDF, 292 kB, 16.09.2022)
Différences de prix détérminantes pour le calcul des éléments mobiles (PDF, 16 kB, 16.09.2022)
Quels sont les éléments mobiles? (PDF, 470 kB, 17.03.2015)
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Tarif des douanes
Circulaires concernant le tarif des douanes
Circulaires concernant divers thèmes
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