Exportation de Suisse

Le nouveau système de gestion du trafic des marchandises « Passar » est disponible depuis mars 2024 pour l’exportation de marchandises commerciales depuis la Suisse. Sur cette page, nous résumons pour vous les points les plus importants à prendre en compte lors de l’utilisation de Passar.

La liste de contrôle fournit un guide complet pour l'exportation de marchandises de commerce depuis la Suisse, couvrant les conditions générales, la déclaration en douane, les formalités de franchissement de la frontière, ainsi que des informations sur les procédures spéciales et les coûts.

Toutes les marchandises que vous souhaitez exporter de Suisse dans le trafic commercial doivent être déclarées par vos soins à l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) par voie électronique.

Le nouveau système de gestion «Passar» impacte significativement les processus et les systèmes IT dans le domaine des exportations. Découvrez les procédures d'exportation spéciales telles que l'expéditeur agréé, l'exportation temporaire ou la réparation et le retour des marchandises. Des procédures spécifiques pour l'exportation des chevaux sont également prévues.

La mise en service de Passar 1.0 marque l'introduction du nouveau processus de base de la circulation des marchandises dans les directions de trafic Transit et Exportation. Outre le processus bien connu relatif aux marchandises, un nouveau processus lié au moyen de transport fait son apparition.

Cette page informe sur les exonérations, allégements et préférences tarifaires à l'exportation, y compris les répercussions du nouveau système «Passar». Elle présente des procédures pour le remboursement des droits de douane et l'importation à taux réduit.