Procédures d'exportation particulières
Le nouveau système de gestion «Passar» impacte significativement les processus et les systèmes IT dans le domaine des exportations. Découvrez les procédures d'exportation spéciales telles que l'expéditeur agréé, l'exportation temporaire ou la réparation et le retour des marchandises. Des procédures spécifiques pour l'exportation des chevaux sont également prévues. Profitez des informations fournies pour optimiser vos processus d'exportation.
Procédures d'exportation particulières - aperçu
Vous trouverez ici un aperçu de toutes les procédures d'exportation particulières: expéditeur agréé (Ea), exportation temporaire (DDAT et carnet ATA), réparation et trafic de perfectionnement, retours de marchandises, dépôt franc sous douane et trafic d'entrepôt ainsi qu'exportation temporaire ou définitive de chevaux.
Expéditeur agréé (Ea)
L'introduction du système Passar modifie les processus d'exportation et les systèmes informatiques. La procédure d'expéditeur agréé s'adresse principalement aux transitaires et exportateurs qui font des déclarations douanières régulières. Elle permet des processus flexibles et évite les embouteillages aux frontières, en permettant des contrôles au siège de l'entreprise.
Exportation temporaire de marchandises
L'exportation temporaire vous permet d'envoyer des marchandises à l'étranger pour un usage temporaire et de les réimporter en franchise de redevances. Ce processus détaillé permet d'économiser sur les redevances, mais nécessite une préparation et une surveillance rigoureuses. Des conditions spécifiques doivent être remplies et des documents douaniers comme le DDAT ou le Carnet ATA doivent être utilisés.
Trafic de perfectionnement passif
Le trafic de perfectionnement passif implique l'exportation temporaire de marchandises pour traitement, pouvant ensuite être réimportées en franchise de droits de douane. Ce processus nécessite une autorisation et est influencé par le nouveau système de trafic de marchandises «Passar».
Marchandises étrangères en retour
Ce sont les marchandises qui ont été importées en Suisse depuis l'étranger et qui sont renvoyées sans modification par le destinataire. La simple utilisation n'est pas considérée comme une modification.
Dépôts francs sous douane
Les dépôts francs sous douane permettent de stocker temporairement des marchandises non dédouanées, offrant un entreposage en transit sans redevances et autorisant certains changements sans l'approbation des autorités.
Chevaux: exportation définitive
Pour exporter un cheval définitivement, vous devez effectuer une déclaration en douane et présenter des documents spécifiques tels qu'un passeport pour équidés. Avant l'exportation, il est conseillé de vérifier les formalités douanières dans les pays de destination et de transit. Aucun droit n'est perçu lors de l'exportation depuis la Suisse.