Exportation temporaire de marchandises
L'exportation temporaire vous permet d'envoyer des marchandises à l'étranger pour un usage temporaire et de les réimporter en franchise de redevances. Ce processus détaillé permet d'économiser sur les redevances, mais nécessite une préparation et une surveillance rigoureuses. Des conditions spécifiques doivent être remplies et des documents douaniers comme le DDAT ou le Carnet ATA doivent être utilisés.
Déclaration en douane d'admission temporaire (DDAT)
La déclaration en douane d'admission temporaire (DDAT) vous permet d'introduire temporairement des marchandises en Suisse sans garantie lors de l'exportation. Vous devez ramener les marchandises avant la date d'expiration ou les déclarer à l'exportation. Le processus est limité à deux ans, mais peut être prolongé sous certaines conditions.
Exportation temporaire de marchandises (DDAT + Carnet ATA)
Le régime de l'admission temporaire est prévu pour les marchandises indigènes qui ne sont utilisées que pendant une durée limitée à l'étranger et qui sont ensuite réimportées en franchise de redevances.
Carnet ATA
Le carnet ATA est un document douanier international pour le transport temporaire de marchandises. Il simplifie les formalités douanières en Suisse et à l'étranger sans documents nationaux supplémentaires ou garanties.
Chevaux: exportation temporaire
Le nouveau système de gestion du trafic «Passar» modifie les procédures douanières lors de l'exportation temporaire de chevaux. Vous pouvez acheminer votre cheval à l'étranger pour des événements sportifs, des essais ou des vacances. Une déclaration en douane ou un carnet ATA est requis, sauf en cas de vente incertaine.