Chevaux: exportation temporaire
Le nouveau système de gestion du trafic «Passar» modifie les procédures douanières lors de l'exportation temporaire de chevaux. Vous pouvez acheminer votre cheval à l'étranger pour des événements sportifs, des essais ou des vacances. Une déclaration en douane ou un carnet ATA est requis, sauf en cas de vente incertaine.
L'introduction du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar» a des répercussions sur les processus et les systèmes informatiques dans le domaine du transit. Informations complémentaires.
Les chevaux qui sont acheminés temporairement à l'étranger en vue des emplois suivants peuvent être déclarés au moyen d'une déclaration en douane d'admission temporaire (DDAT):
- vente incertaine;
- test, essai;
- manifestations sportives;
- randonnées équestres ou séjour de vacances;
- dressage, entraînement, formation, reproduction, ferrage, traitement vétérinaire, transhumance et hébergement.
Sauf en cas de vente incertaine, vous pouvez également utiliser un carnet ATA si le cheval est destiné aux emplois susmentionnés.
Si vous souhaitez utiliser votre cheval pour des randonnées équestres à travers la frontière, vous pouvez demander une autorisation de franchissement facilité de la frontière au bureau de douane. Cette autorisation vous permet de franchir la frontière dans le terrain et implique que vous rameniez le cheval en Suisse au bout de trois jours au plus tard. En vue de l'octroi de l'autorisation, vous devez présenter le cheval au bureau de douane (voir sous Informations complémentaires > Services).
Lors de la déclaration en douane, vous devez présenter les documents suivants au bureau de douane:
- déclaration en douane (DDAT, carnet ATA);
- passeport pour équidés;
- documents étayant le but indiqué (par ex. contrat de dressage ou d'entraînement);
- justificatifs de la valeur.
Vous trouverez de plus amples informations concernant l'admission temporaire des chevaux dans le règlement 10-60 (sous Informations complémentaires > Documents)
Si les conditions requises pour l'application du régime de l'admission temporaire ne sont pas remplies, vous devez déclarer le cheval en vue de son exportation définitive. Des informations à ce sujet sont disponibles sous le lien suivant: Chevaux: exportation définitive.
En ce qui concerne la déclaration en douane (dédouanement), veuillez tenir compte des heures d'ouverture des bureaux de douane. Les déclarations en douane peuvent être effectuées du lundi au vendredi, durant les heures de dédouanement. Certains bureaux de douane sont également ouverts le samedi matin. Vous trouverez les horaires détaillés dans la liste des offices.
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Les frais occasionnés à l'étranger notamment par la formation, l'entraînement, le dressage, les saillies et les traitements vétérinaires sont soumis à la TVA. Vous devez déclarer ces frais lors de la réimportation en Suisse. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sous le lien suivant: taxe sur la valeur ajoutée.