Processus de transport avec Passar exportation
Le processus de transport avec Passar exportation: déclaration de transport numérique, activation automatisée et procédure plus rapide à la frontière.
Dans Passar, chaque déclaration des marchandises doit être liée à une déclaration du transport (référencement). L’activation lors du franchissement de la frontière est en principe automatisée. Selon le genre de trafic, d’autres solutions techniques sont disponibles.
Règlements et instructions de service locales
Il convient également de respecter les procédures opérationnelles et les instructions de service (personnel douanier et panneaux) locales et spécifiques à chaque poste-frontière.
Trafic routier : procédure recommandée
L’OFDF recommande :
- de saisir une déclaration du transport pour chaque franchissement de la frontière
- d’utiliser l’application Activ en tant qu’émetteur des signaux nécessaires à l’activation automatisée à la frontière.
L'activation automatisée avec l'application Activ s'applique aux dispositions suivantes en matière de marchandises :
- Exportation (processus frontalier)
- Ouverture du transit international CH avec exportations liées (processus frontalier)
- Transit national, ouverture ou apurement (processus frontalier)
- Transit international, enregistrements de l’entrée et de la sortie à la frontière
Sans déclaration du transport, les déclarations des marchandises à l’exportation doivent impérativement être traitées au guichet du bureau de douane de frontière. L’établissement manuel d’une déclaration du transport par le personnel de l’OFDF n’est pas possible à tous les postes-frontières et peut entraîner des délais d’attente.
Trafic routier : quelles règles s’appliquent et où ?
L'activation automatique des exportations Passar avec l'application Activ est actuellement proposée aux postes-frontières suivants (phase pilote, puis exploitation). Veuillez contacter le niveau local compétent avant votre premier trajet.
L'extension à d'autres postes-frontières est en préparation. D'ici là, les processus actuels restent applicables.
Procédure dans le trafic ferroviaire, le trafic aérien et le trafic par bateau
En cours de préparation et de planification. Les procédures actuelles restent valables jusqu’à nouvel avis.