Entrée en Suisse en bateau
Les formalités pour passer la frontière avec un bateau privé immatriculé en Suisse sont claires. Transportez vos marchandises à usage privé ou cadeaux sans droits de douane avec l'application QuickZoll ou passez par un débarcadère douanier suisse. Tous les passagers doivent avoir des documents de voyage valides.
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Passage de la frontière
Les personnes qui franchissent la frontière à bord d'un bateau privé immatriculé en Suisse doivent respecter les règles qui suivent.
Si elles transportent uniquement pour leur usage privé ou pour en faire cadeau des marchandises:
- qui ne sont soumises à aucune redevance dans le cadre des franchises quantitatives et de la franchise-valeur de 150 francs, ou
- qui ont été dédouanées au moyen de l'application QuickZoll, et
- qui ne sont soumises à aucune restriction ou interdiction,
le passage au débarcadère (franchissement de la frontière douanière) est réputé déclaration en douane sans formalités.
Dans tous les autres cas, ces personnes doivent faire escale dans un débarcadère douanier suisse pour y déclarer le bateau et les marchandises qu'elles transportent. Elles peuvent ensuite accoster une rive suisse ou amarrer leur bateau à une bouée fixe.
Documents de voyage
Toutes les personnes présentes à bord du bateau doivent avoir des documents de voyage valables et reconnus par la Suisse, même si le bateau ne fait aucune escale dans un port suisse ni n'accoste ou n'est amarré en Suisse.
Pour obtenir des renseignements sur l'entrée ou le séjour en Suisse, vous pouvez vous adresser à la Secrétariat d'Etat aux migrations.
Embarcations
Vous trouverez des informations à ce sujet sous «Importation et exportation d'embarcations».
Débarcadères douaniers en Suisse
Des panneaux idoines permettent de reconnaître les débarcadères douaniers. Leurs heures d'ouverture sont mentionnées dans la liste des bureaux de douane.
Sur les rives du lac Léman
- Lausanne-Ouchy
- Genève (Centrale d´engagement Ouest, tél. +41 (0)800 22 20 40)
- Hermance
Sur les rives du lac de Constance, du lac inférieur ou du Rhin
- Romanshorn
- Rheinkilometer 170 Basel-Kleinhüningen (poste de gardes-frontière Bâle-Nord)
Sur les rives du lac de Lugano
- Gandria
- Ponte Tresa
- Brusino
Sur le lac Majeur
- Madonna di Ponte