Véhicules routiers et embarcations
Du point de vue du droit douanier, les véhicules sont considérés comme des marchandises (au même titre que les machines, les vêtements ou les denrées alimentaires). Il faut distinguer entre les véhicules suisses (dédouanés) et les véhicules étrangers (non dédouanés).
La plaque de contrôle indique en principe si un véhicule est dédouané ou non:
- véhicule muni d’une plaque de contrôle suisse = dédouané;
- véhicule muni d’une plaque de contrôle étrangère = non dédouané.
Vous devez déclarer spontanément à la frontière, auprès de la douane suisse, les véhicules non dédouanés.
Les prescriptions et formalités applicables diffèrent selon que vous importez un véhicule en Suisse, ou exportez un véhicule de Suisse.
Nous ne sommes pas en mesure de vous fournir des renseignements sur les prescriptions étrangères. Veuillez vous adresser directement aux autorités douanières étrangères.
Importation de véhicules en Suisse
Informations sur l'importation de véhicules en Suisse, y compris les formalités nécessaires pour une utilisation définitive et temporaire. Instructions pour obtenir un certificat de prise en note et informations sur les redevances autoroutières et poids lourds.
Exportation de véhicules depuis la Suisse
Découvrez les formalités à respecter pour l'exportation de véhicules depuis la Suisse, tant pour l'exportation définitive que pour l'utilisation temporaire à l'étranger.
Questions fréquentes sur la douane des véhicules en Suisse
Cette page répond aux questions fréquentes sur la procédure de dédouanement des véhicules en Suisse pour les déménagements et les visites. Elle explique dans quelles conditions les véhicules peuvent être importés en franchise, ce qu'il faut respecter lors du dédouanement et comment utiliser les véhicules introduits temporairement.