Procédures de transit
Cette page donne un aperçu des différentes procédures de transit, y compris le régime de transit commun, le transit national et le transit TIR. Découvrez les répercussions du nouveau système de trafic de marchandises «Passar» sur ces procédures.
L'introduction du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar» a des répercussions sur les processus et les systèmes informatiques dans le domaine du transit. Informations complémentaires.
Régime de transit national (RTN)
Le régime de transit national encadre le transport de marchandises non dédouanées sous surveillance douanière entre différents bureaux de douane.
Régime de transit commun (TC)
Le régime de transit commun (TC) permet le transport économique de marchandises non dédouanées à travers plusieurs États. Le processus est géré électroniquement via le système Passar.
Carnet TIR - régime de transit TIR
Le régime de transit TIR permet le transport de marchandises non dédouanées à travers plusieurs pays sous scellé douanier. Il est principalement utilisé avec les pays d'Europe de l'Est non participants au régime commun de transit. Le Carnet TIR harmonisé sert de document douanier central et garantit financièrement le paiement des droits de douane et taxes différés.