Décisions de classement des marchandises du tarif des douanes - Tares
Les décisions de classement servent à clarifier le classement de produits spécifiques, renforçant l'application uniforme du tarif douanier.
Dernières mises à jour
I. Animaux vivants et produits du règne animal
01. Animaux vivants (vide)
02. Viandes et abats comestibles
03. Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
04. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
05. Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
II. Produits du règne végétal
06. Plantes vivantes et produits de la floriculture
07. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
08. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
09. Café, thé, maté et épices
10. Céréales
11. Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
12. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
III. Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétal
IV. Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
16. Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes
17. Sucres et sucreries
18. Cacao et ses préparations
19. Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
20. Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
21. Préparations alimentaires diverses
22. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
23. Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
24. Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
V. Produits minéraux
VI. Produits des industries chimiques ou des industries connexes
28. Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
29. Produits chimiques organiques
30. Produits pharmaceutiques
31. Engrais
32. Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics, encres
33. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
34. Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, cires pour l'art dentaire
35. Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
36. Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
37. Produits photographiques ou cinématographiques
38. Produits divers des industries chimiques
VII. Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
VIII. Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
41. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs (vide)
IX. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
45. Liège et ouvrages en liège (vide)
X. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
47. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
48. Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
49. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
XI. Matières textiles et ouvrages en ces matières
50. Soie
51. Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
52. Coton
53. Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
54. Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
55. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
56. Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
57. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
58. Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
59. Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
60. Etoffes de bonneterie (vide)
XII. Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
66. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties (vide)
XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
XIV. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
XV. Métaux communs et ouvrages en ces métaux
78. Plomb et ouvrages en plomb (vide)
80. Etain et ouvrages en étain (vide)
XVI. Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
84. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
85. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
XVII. Matériel de transport
86. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
88. Navigation aérienne ou spatiale
89. Navigation maritime ou fluviale
XVIII. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
92. Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments (vide)
XIX. Armes, munitions et leurs parties et accessoires
93. Armes, munitions et leurs parties et accessoires (vide)
XX. Marchandises et produits divers
94. Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
96. Ouvrages divers