Spécifications e-dec
E-dec sera progressivement remplacé par le système «Passar». Ce projet conceptuel décrit les exigences fonctionnelles et l'infrastructure IT prévue pour la taxation des marchandises. Il s'adresse aux clients intéressés par le développement de systèmes pour l'utilisation d'e-dec et sert de base pour la réalisation technique par l'Office fédéral de l'informatique.
E-dec sera progressivement remplacé par le nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar».
Informations complémentaires
Les spécifications que nous publions dans la rubrique «e-dec» correspondent à un projet qui présente une description technique et axée sur les processus du système devant être réalisé pour la taxation des marchandises.
Ce projet permet aux clients intéressés d'imaginer ou de créer les processus ou systèmes informatiques nécessaires à l'utilisation d'e-dec. Il sert également de base aux éléments réalisés au sein de l'administration des douanes. Enfin, il est utilisé par l'Office fédéral de l'informatique et de la télécommunication (OFIT) pour la conception et la réalisation techniques du système informatique correspondant.
Des précisions à ce sujet figurent sur les pages suivantes:
Importance et objectifs
Le système e-dec sera progressivement remplacé par Passar du 1er octobre 2023 au 30 juin 2025. Le module e-dec importation, avec les modules transit et exportation, forme le produit de traitement de cargaison. Les spécifications du module e-dec importation couvrent les exigences spécifiques à l'importation, différentes de celles du transit et de l'exportation.
Modèle d'affaires (business model)
Vous devez déclarer vos marchandises à l'importation de manière électronique, le système informatique e-dec classifiant la déclaration selon une analyse de risque douanière. Selon le résultat, différents processus de contrôle et de libération sont prévus.
Exemples de déclarations d'importation / d'exportation
Utilisez cette page pour vous informer sur la version actuelle 4.0 du schéma e-dec et les exemples de déclarations en douane qui y sont associés. Les exemples couvrent les opérations d'importation et d'exportation et décrivent en détail les processus de déclaration complexes.
Signature numérique et cryptage
Les certificats électroniques de l'ICP garantissent la sécurité des déclarations en douane, des décisions de taxation et des bordereaux. Nous recommandons l'utilisation de navigateurs compatibles tels qu'Internet Explorer et Firefox pour bénéficier de toutes les fonctionnalités.
Règles de plausibilité
Les règles de plausibilité sont des règles métier essentielles garantissant que les données dans le système e-dec sont correctes et peuvent être traitées. Ces règles sont à la fois professionnelles et techniques, couvrant divers aspects tels que le trafic postal et les exportations.
Description des interfaces / format d'échanges XML
Cette page fournit des informations complètes sur les derniers catalogues de données et descriptions d'interfaces pour e-dec Export et Import. Vous trouverez ici des documentations détaillées sur les schémas XML et les feuilles de style XSL nécessaires pour la déclaration douanière électronique. Utilisez les ressources fournies pour télécharger et mettre en œuvre les versions actuelles des documents.
Description du service (Internet et courrier électronique)
Cette page fournit des informations complètes sur les descriptions de services Web (WSDL) et les contrats de service pour divers EdecServices, y compris les déclarations douanières et les notifications électroniques. Les schémas XML pris en charge et les politiques de sécurité sont également décrits en détail pour garantir une utilisation sûre et efficace.
Données de base
À partir du 1er octobre 2023, e-dec sera remplacé par Passar. La transition se fera progressivement jusqu'au 30 juin 2025 afin d'assurer un processus d'importation et d'exportation fluide. Les clients continueront à recevoir des livraisons de données de base.