Notes explicatives du tarif des douanes - Tares

Les notes explicatives servent à interpréter correctement le tarif douanier et peuvent être utilisées comme aide au classement des marchandises. Elles visent à garantir l'application uniforme du tarif douanier.

Remarques préliminaires

I. Animaux vivants et produits du règne animal

II. Produits du règne végétal

III. Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétal

IV. Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

V. Produits minéraux

VI. Produits des industries chimiques ou des industries connexes

VII. Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

VIII. Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

IX. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie

X. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications

XI. Matières textiles et ouvrages en ces matières

XII. Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

XIV. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

XV. Métaux communs et ouvrages en ces métaux

XVI. Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

XVII. Matériel de transport

XVIII. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

XIX. Armes, munitions et leurs parties et accessoires

XX. Marchandises et produits divers

XXI. Objets d'art, de collection ou d'antiquité