Calendriers de l'avent pour chien, bagues de fiançailles pour Noël et glace de glacier pour le Nouvel An

L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.

02.12.2019, par Roman Dörr, expert de douane, inspection de douane de Pratteln

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© Marina Khrapova / Unsplash

Un calendrier de l'avent pour les chiens

«Je compte envoyer à nos amis valaisans un calendrier de l'avent plein de "douceurs" (aliments secs avec des morceaux de viande) pour leurs chiens. Comment dois-je envoyer et déclarer le colis? Celui-ci est-il exempt de redevances si je l'adresse à Snoopy, Rocky et Chipie?»

Réponse: nous aimons les chiens, mais Snoopy, Rocky et Chipie ne sont pas des destinataires autorisés. Nous supposons donc que le paquet sera envoyé de particulier à particulier. Pour les cadeaux envoyés par la poste, la franchise-valeur est de 100 francs. Si votre cadeau vaut davantage, vous devez payer la TVA sur sa valeur totale.

Par ailleurs, si les produits contenant de la viande que vous souhaitez envoyer en Suisse proviennent d'un pays n'appartenant pas à l'UE, des dispositions plus strictes s'appliquent. Veuillez vous informer à ce sujet auprès de l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV): Denrées alimentaires dans le trafic voyageurs à titre privé.

Des biscuits de Noël faits maison

«Nous souhaitons envoyer quelques cadeaux et des biscuits de Noël faits maison à la famille de notre fils, qui habite à Berne. Comment dois-je déterminer la valeur pour le dédouanement du colis?»

Réponse: les cadeaux de Noël faits maison ont évidemment une valeur inestimable. Pour la douane, il vous suffit d'additionner le prix des ingrédients qui ont servi à la confection des biscuits. La franchise-valeur est de 100 francs en cas d'envoi par la poste. Si les biscuits et cadeaux valent au total plus que cette somme, vous devez payer la TVA.

Un paquet égaré

«Comme chaque année, j'ai envoyé un cadeau de Noël par service de courrier rapide à une amie vivant en Suisse. C'est la première fois qu'elle ne le reçoit pas. Se pourrait-il que mon paquet soit quelque part dans les locaux de la douane? Pourriez-vous m'aider à le retrouver? Ce serait super si vous pouviez me l'envoyer!»

Réponse: nous ne savons malheureusement pas non plus où se trouvent les paquets de vos amis, parents, etc. Nous n'avons pas pour habitude d'égarer des colis pour la simple et bonne raison que la douane suisse n'en conserve pas. C'est la poste ou le service de courrier rapide qui est responsable de l'envoi et du suivi des paquets. Par ailleurs, ce n'est pas parce que le statut de votre envoi est «à la douane» que nous avons séquestré ou retenu votre cadeau. Cela signifie seulement que votre paquet se trouve sans doute dans l'entrepôt de l'entreprise de transport et qu'il doit encore être dédouané puis livré.

Des fiançailles pour Noël

«Je compte demander la main de ma compagne à Noël et j'ai acheté deux bagues dans une bijouterie française. Mon amie ignore tout de mon projet. Puis-je me faire rembourser les droits de douane et la TVA si elle refuse ma demande en mariage et que je dois retourner les anneaux?»

Réponse: nous espérons qu'elle dira oui. Si sa réponse brise vos aspirations romantiques, vous pouvez rapporter les bagues en France et les dédouaner en tant que marchandises étrangères en retour. Vous récupérerez ainsi les droits de douane et la TVA. Pensez aussi à vous informer auprès des autorités douanières françaises sur les conditions de réimportation.

Du fromage à raclette pour faire la fête

«Je vais bientôt faire la fête chez des amis en Allemagne. Pour le repas, j'amènerai mon four à raclette ainsi qu'environ 4,5 kg de fromage à raclette en tranches. J'espère revenir en Suisse avec mon four uniquement. Ai-je besoin d'un justificatif pour l'exportation temporaire à des fins privées? Dois-je déclarer le four et le fromage à l'exportation?»

Réponse: pour ce qui est du fromage, vous ne devez ni le déclarer à la douane suisse ni payer quoi que ce soit. Vous pouvez aussi emporter votre four à raclette sans formalités. Si celui-ci a beaucoup de valeur ou s'il est neuf (ou a l'air neuf parce que vous en prenez grand soin), nous vous recommandons de le déclarer pour exportation temporaire auprès d'un passage frontière occupé. Demandez un certificat de prise en note et emportez de préférence une preuve d'achat ou la quittance de douane à l'importation. Vous éviterez ainsi tout problème et toute discussion lors de votre retour en Suisse. Par ailleurs, pensez aussi à vous informer sur les dispositions d'importation temporaire auprès des autorités douanières du pays de destination, aussi bien pour le fromage que pour le four à raclette.

De la glace de glacier pour la réception du Nouvel An

«Pour la réception du Nouvel An, notre hôtel a une idée originale: nous voulons utiliser de la véritable glace du Gornergrat pour rafraîchir les boissons. Des amis valaisans vont nous en apporter dans des glacières. A-t-on le droit d'exporter en Autriche de la glace et de la neige suisses?»

Réponse: c'est autorisé, mais ce n'est pas aussi simple que vous l'imaginez probablement. Étant donné que la glace suisse du Gornergrat est destinée à un hôtel et non à un particulier, il s'agit d'une marchandise de commerce et non d'une marchandise privée. Il faut donc la déclarer à l'exportation dans le système de dédouanement e-dec. Vous devez en outre vous informer sur les dispositions applicables dans le pays de destination, à savoir en Autriche.

L'équipe de rédaction de Forum D. vous souhaite de joyeuses fêtes et une excellente nouvelle année.

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